Laissez parler vos envies
Laissez parler vos envies
1/ Editeur du site
Le site maisonsdenfrancebourgogne.fr est la propriété exclusive de :
MAISONS D’EN FRANCE BOURGOGNE
Immobilière pour l’Habitat BFCA SAS au capital de 303 348 €
RCS Mâcon B 401756861
Siège social : 12 rue Saint Antoine 71 000 MACON
Téléphone : 03 80 50 81 14
2/ Conception & réalisation
Mister Harry
24, rue de la banque
71100 Chalon -sur-Saône
www.misterharry.fr
3/ Hébergement
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. : 1007
Le traitement des données nominatives collectées au travers du site maisonsdenfrancebourgogne.misterharry.fr est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées.
Les informations à caractère personnel communiquées à l’éditeur par les utilisateurs du site Internet, par les formulaires, questionnaires ou courriels sont destinées au traitement des demandes. Elles seront transmises aux différents services concernés de la société MAISONS D’EN FRANCE BOURGOGNE pour les nécessités de gestion.
Conformément à la loi susvisée, vous disposez d’un droit permanent d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et d’information portant sur les données vous concernant en écrivant à :
MAISONS D’EN FRANCE BOURGOGNE
12 rue Saint Antoine
71000 MACON
Conformément à l’article L156-1 du code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation.
Contacter le médiateur :
MEDICYS
73 boulevard de Clichy
75009 PARIS
www.medicys.fr
L’internaute reconnaît avoir pris connaissance au moment de la consultation et de l’utilisation du site, des présentes conditions générales sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales peuvent être imprimées et sont consultables à tout moment.
L’internaute reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le présent site. L’internaute reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée par lui ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement. Enfin avant toute navigation sur le site, l’utilisateur reconnaît s’être assuré que le navigateur permet un accès sécurisé du site.
Les informations fournies sur le site maisonsdenfrancebourgogne.misterharry.fr le sont à titre indicatif et constituent une présentation des activités de la société mais ne peuvent en aucun cas constituer une proposition commerciale, contractuelle ou tarifaire.
Toute personne souhaitant obtenir des informations sur les services, offres commerciales, conditions contractuelles et tarifaires doit s’adresser directement à la société MAISONS D’EN FRANCE BOURGOGNE.
Bien que le site maisonsdenfrancebourgogne.misterharry.fr fasse l’objet de mises à jour régulières, il n’est pas possible de garantir que chaque offre apparaissant sur son site soit encore disponible. La société éditrice ne saurait garantir la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site et se réserve la possibilité de modifier le contenu du site ou d’en interrompre l’accès sans préavis.*
Les illustrations et les photos présentées sur le site maisonsdenfrancebourgogne.misterharry.fr ne sont pas contractuelles.
Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations notamment en matière de retards, omissions, inexactitudes ou atteinte à la confidentialité des correspondances. L’indication d’une adresse électronique pour l’envoi d’une réponse se fait sous la seule responsabilité de l’intéressé et la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit si la confidentialité de l’échange n’était pas assurée, notamment en cas d’indication d’une adresse électronique professionnelle.
De façon générale, il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon notamment à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet. En aucun cas l’éditeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site maisonsdenfrancebourgogne.misterharry.fr ou d’autres sites qui lui sont liés.
L’ensemble des données figurant sur le site maisonsdenfrancebourgogne.misterharry.fr (textes, logos, images, vidéos, sons et contenus multimédias) sont la propriété exclusive de l’éditeur et/ou de ses partenaires et/ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation à son/leur profit.
Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, diffusion, en tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite sans accord écrit et préalable de l’éditeur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (article L. 335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle).
L’existence de liens sur ce site vers d’autres sites ne constitue pas une validation de ces sites ou de leur contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées sur les sites des tiers, partenaires et entités juridiquement indépendantes quand bien même elles appartiendraient à un même groupe ou réseau.
Tout lien hypertexte vers le site maisonsdenfrancebourgogne.misterharry.fr doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur et dans tous les cas les pages du site maisonsdenfrancebourgogne.misterharry.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
Les utilisateurs sont informés que lors de l’accès à ce site, des informations sur leur navigation peuvent être temporairement conservées en mémoire sur leur ordinateur, leur mobile, ou leur tablette. Les cookies publicitaires de Maisons d’en France Bourgogne ont pour but de proposer des publicités ciblées, adaptées à leurs centres d’intérêts. Les cookies Google Analytics de Maisons d’en France Bourgogne permettent de mesurer l’audience de Google et de réaliser des statistiques de visites pour améliorer les services proposés sur le site.
Le site maisonsdenfrancebourgogne.misterharry.fr son contenu et son éditeur sont soumis au droit français. Le site est destiné à l’information des internautes sur le territoire français.
Toute utilisation qui en est faite est réputée intervenir sur le territoire français et à ce titre doit respecter la législation française.
Pour tout litige portant le site maisonsdenfrancebourgogne.misterharry.fr et son contenu, les tribunaux du ressort du siège social de la société éditrice sont seuls compétents.
